Mentions LégalesIdentification URL du site : www.michkatimadi-photographie.com Editeur du site: Michkati Madi, artiste d'oeuvres photographique au capital social de 1500€ immatriculée à la Chambre des métiers de l'artisanat de Rennes sous le numéro 839 432 598 dont le siège social est situé au 1 boulevard Sébastopol, 35000, Rennes. SIREN: 839 432 598, Code APE, 9003A Numéro de téléphone: 06 01 01 11 07 Adresse postale 1 boulevard Sébastopol 35000 - Rennes Email : contact@michkatimadi-photographie.com Date d'immatriculation RCS : 06/05/2018 Directrice de la publication : Michkati MADI Réalisation du site internet : Local.fr Adresse : 231 Avenue de Parme – 01000 Bourg en Bresse Tél. : +33 (0)4 20 10 10 80 Email : ecommerce@local.fr – Web : https://www.etre-visible.local.fr/ Hébergement du site internet : OXATIS Adresse : Immeuble Acropolis - 171 bis Chemin de la Madrague Ville - 13002 Marseille Tél. : +33 (0)4 86 26 26 26 Web : http://www.oxatis.com Propriété intellectuelle Tous les éléments présents sur le site ainsi que le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, ainsi qu'au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons textes, œuvres, vidéos, images...etc. Ces éléments appartiennent à l'artiste Michkati MADI ou bien sont utilisé avec son accord. À ce titre reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier numérique...) sans l'autorisation écrite au préalable, hormis les exceptions visées à l'article L122.5 du Code de Propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ d'amende. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site, des éléments s'y trouvant ou incorporés est strictement interdite. |